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Marques déposées par Créations J.A.C
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QUEUTIU BRUNEVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUEUTIU BRUNEVAL
Créations J.A.C.

Numéro de dépôt :
937941
Date de dépôt :
29/10/1975
Lieu de dépôt :
Grenoble

Présentation de la marque QUEUTIU BRUNEVAL

Déposée le 29 octobre 1975 par Créations J.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Grenoble), la marque française « QUEUTIU BRUNEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Créations J.A.C. domicilié(e) (soc. an.), rue du Docteur-Masson, Tullins (Isère). - France.

La marque QUEUTIU BRUNEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque QUEUTIU BRUNEVAL est expirée depuis le 29 octobre 1985.

Créations J.A.C a également déposé les autres marques suivantes : ANN FLOWER , GALLOWAY


Créations J.A.C. - (soc. an.), rue du Docteur-Masson, Tullins (Isère). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-487

Vêtements, y compris les bottes, souliers, pantoufles.